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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A
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TECOSEITHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECOSEITHA
SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1199707
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
17/03/1992

Présentation de la marque TECOSEITHA

Déposée le 17 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « TECOSEITHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A domicilié(e) 274, cours Emile Zola 69601 VILLEURBANNE CU Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TECOSEITHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECOSEITHA est expirée depuis le 17 mars 1992.

SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A a également déposé les autres marques suivantes : SISYPHE


SOCIETE D'ETUDES ET D'INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES S.E.I.T.H.A. Société Anonyme - 274, cours Emile Zola 69601 VILLEURBANNE CU Cédex. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

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